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“Blockchain et cas d’usage: comprendre et appréhender un outil technologique au service de besoins juridiques”

Mardi 17 janvier 2023 de 18h30 à 20h30 (UTC+1)

Conférence hybride

Conseil National des Barreaux

180, Boulevard Haussmann 75008 Paris

Suivez également nos travaux en ligne

Intervenants

Stéphane BRABANT

Avocat associé

Stéphane Brabant est associé Senior au sein du cabinet Trinity International LLP. Coprésident de la pratique Afrique de son ex-cabinet Herbert Smith Freehills, il en dirigeait également la pratique mines, et s’est notamment distingué dans la structuration du projet minier intégré emblématique du Simandou, en Guinée.
Stéphane BRABANT conseille également les entreprises dans le respect des principes environnementaux, sociaux et de gouvernance (critère ESG) et comment les entreprises peuvent s'aligner avec les objectifs de développement durable des Nations Unies.
Il a également développé une grande maîtrise de l'outil Blockchain et son importance dans la traçabilité des chaînes d'approvisionnement par exemple.

Claire LEVENEUR

Docteur en Droit

Claire Leveneur, auteur d'une thèse sur les smart contracts en droit des contrats, est docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas. Elle enseigne depuis plusieurs années sur la blockchain et les enjeux juridiques que représente cet outil technologique et a publié un article sur la désintermédiation opérée par la blockchain dans une revue américaine. Elle a fait partie de plusieurs groupes de travail sur la blockchain et les smart contracts (France Stratégie, Smart Contract Academy) et participe actuellement à la commission de régulation de la Fédération française des professionnels de la blockchain (FFPB).

Sylvain CARIOU

Président de Crystalchain

Sylvain Cariou est le CEO de Crystalchain, une entreprise qui a développé une plateforme de traçabilité de produits utilisant la technologie blockchain.
Crystalchain se concentre principalement sur deux secteurs : l'alimentation et le luxe/mode. Pour Crystalchain, Sylvain est également responsable de l’activité conseil et apporte son expertise aux entreprises en analysant leurs besoins et ceux de leurs écosystèmes.
Sylvain est également le président de la Commission française de normalisation blockchain pour l’ISO.
Sylvain est titulaire d'un diplôme d'ingénieur de l'Ecole Polytechnique et d'un MBA de l'Essec.

Cédric DUBUCQ

Avocat

Cédric est avocat et conseille les sociétés dans leurs stratégies juridique et règlementaire, en lien avec la technologie Blockchain.
Intervenant au sein de l’AUREP, la référence des formations en gestion de patrimoine, Cédric DUBUCQ a également participé à nombreuses conférences qui se sont déroulées à l’Assemblée Nationale, à l'Ecole Nationale de la Magistrature, au Barreau de Paris, à l’école 42, à HEC Paris, TedX etc.

Ibrahima SISSOKO

co-fondateur de Hilt Technologie

Ibrahima SISSOKO est français d'origine malienne né à Paris. Il a démarré sa carrière dans l'import-export dans le groupe familial avant d’entamer une reconversion dans le numérique.
Après une certification de concepteur développeur informatique, il décide pour étayer son parcours de faire un parcours d’Ingénieur en Architecture et intégration des systèmes logiciels en cours du soir via le CNAM. Apres l’obtention d'un Executive MBA en management et entrepreneuriat IT en 2021 il décide de s’orienter vers l’industrie.
En France, il est à la tête du groupe dans lequel il a développé un écosystème dans le domaine des nouvelles technologies, avec la création de plusieurs Entreprises de Services Numériques, centre de formation aux métiers de la Tech, startup studio, agence marketing digital…
Ibrahima intervient également en Afrique, où il a investi dans des projets portant des valeurs significatives dans le développement durable dans un premier temps au Sénégal, au Mali et en Côte d’Ivoire, afin de pouvoir industrialiser un positionnement plus global pour le Maghreb, l’Afrique de l’Ouest en accord avec les principes du programme Africa2063.
Très impliqué dans le changement climatique et les conséquences des gaz à effets de serres, il s’est spécialisé en management de l’innovation pour apporter une contribution significative à la 5ème révolution industrielle qui va réinventer l'usage des nouvelles technologies dans tous les métiers et construire ainsi de nouveaux business model en accord avec une industrie durable et circulaire incluant la
Blockchain.

Démystifions la blockchain, un outil presque banal pour les avocats

Depuis plusieurs années, les juristes entendent parler de blockchains et de cryptomonnaies. Le législateur français a reconnu leur existence et leur a donné des dénominations françaises propres (dispositif d’enregistrement électronique partagé ou DEEP et actifs numériques) tout en commençant à encadrer certains usages. Le législateur européen affermit progressivement sa volonté d’encadrer les acteurs du secteur afin de protéger les investisseurs et les utilisateurs.

Mais que se cache-t-il vraiment derrière le mot de blockchain, au-delà d’être un support permettant d’échanger des actifs numériques ? Cet outil technologique, véritable registre numérique partagé entre de très nombreux utilisateurs, est porteur de promesses variées, ressortant d’une certaine idéologie libertarienne à ses débuts en 2009, mais touchant aujourd’hui à des cas d’usage concrets et efficaces. Par exemple, la blockchain pourrait servir de registre foncier ou de traçabilité de produits rares ou dans une chaîne de distribution.

Pour vous permettre d’accompagner au mieux les entreprises et particuliers cherchant à utiliser des blockchains, commençons par en démystifier le fonctionnement pour mieux en comprendre l’utilité. L’explication des fondements de la blockchain et de plusieurs cas d’usages, des plus simples aux plus complexes (comme la tenue de registres, l’établissement de constats ou encore l’exécution automatique de certaines clauses contractuelles, finance décentralisée, etc.), vous donnera également les clés pour enfin comprendre la blockchain et percevoir son usage possible dans de nombreux domaines d’activité.

Programme

I – Premières vues sur la blockchain : origines, objectifs et vocabulaire employé – Claire LEVENEUR

II – Comment marche une « chaine de blocs », quelle est sa « mécanique » ? – Sylvain CARIOU

III – La Blockchain comme outil de traçabilité et de preuve pour un juriste – Cédric DUBUCQ

IV – La Blockchain comme outil de gestion d’un projet pour le valoriser et le financer (notions de jetons) – Ibrahima SISSOKO

V –  Sujets complémentaires divers

  • Smart Contracts et exécution automatique de contrats
  • Actifs numériques et cryptoactifs : quel avenir (loi Pacte) ?
  • Blockchain et exigences des consommateurs
  • Quelles blockchains pour la gestion des services essentiels notamment en Afrique ?

Participation

En présentiel

Nombre de places limitées. Les échanges se poursuivront après la conférence autour d’un cocktail apéritif dans l’esprit de convivialité qui anime la CIB.

Je participe sur place

À distance

Les formations de la CIB sont adressées à l’ensemble des avocats du monde francophone de Québec à Hô Chi Minh-Ville et de Lille à Antananarivo. Rejoignez-nous en ligne ! Un code secret personnel vous sera communiqué après votre inscription.

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La CIB remercie le Conseil National des Barreaux pour la mise à disposition gratuite de leur auditorium.
CIB Avocats

La CIB a pour objet de créer une structure de coopération entre les Barreaux de pays de tradition juridique commune, c’est-à-dire essentiellement les Barreaux francophones.

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